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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES GRASSA - LES CHAIS DE LA FORGE - LES CHAIS DE GASCOGNE
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DOMAINE DE POUY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE POUY
LES DOMAINES GRASSA - LES CHAIS DE LA FORGE - LES CHAIS DE GASCOGNE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1756039
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
10/11/1999

Présentation de la marque DOMAINE DE POUY

Déposée le 10 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES GRASSA - LES CHAIS DE LA FORGE - LES CHAIS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DOMAINE DE POUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES GRASSA - LES CHAIS DE LA FORGE - LES CHAIS DE GASCOGNE domicilié(e) Saint-Amand, 32800 EAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALETTE - France.

La marque DOMAINE DE POUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE POUY est expirée depuis le 10 novembre 1999.

LES DOMAINES GRASSA - LES CHAIS DE LA FORGE - LES CHAIS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE PRADA , PAGEOT , MEAURAS


LES DOMAINES GRASSA - LES CHAIS DE LA FORGE - LES CHAIS DE GASCOGNE (S.A.R.L.) - Saint-Amand, 32800 EAUZE - France


VALETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02

Eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie).